Comprendre les trois types de REEE

Vous souhaitez soutenir votre enfant ou celui d’un proche dans la poursuite de ses études postsecondaires? Le régime enregistré d’épargne-études est un véhicule d’investissement incontournable, puisqu’il permet d’accumuler des rendements à l’abri de l’impôt, tout en recevant de généreuses subventions gouvernementales. Celles-ci peuvent atteindre jusqu’à 12 800 $ au Québec et 9 200 $ au Nouveau-Brunswick¹, selon le revenu familial. Le rendement généré par les subventions gouvernementales croît lui aussi à l’abri de l’impôt. Ainsi, la question n’est pas de déterminer si le REEE est un outil avantageux, mais plutôt de savoir lequel choisir.

Les différents types de REEE

Il existe trois types de régimes d’épargne-études : familial, individuel et collectif. Si chacun présente des avantages et des inconvénients, ils sont tous admissibles aux subventions du gouvernement.

Le REEE familial

Les parents qui souscrivent à un régime d’épargne-études familial ont la flexibilité de nommer plus d’un bénéficiaire, à la condition que tous soient liés par le sang ou l’adoption et qu’ils soient âgés de moins de 21 ans. L’avantage principal de ce type de REEE réside dans la facilité avec laquelle on peut répartir les montants entre les bénéficiaires et ajouter des enfants à mesure que la famille s’agrandit. Si l’un des enfants ne poursuit pas d’études postsecondaires, les autres bénéficiaires pourront simplement tirer avantage du montant accumulé dans le régime.

Le REEE familial permet de retirer des sommes dès que le bénéficiaire aîné débute ses études postsecondaires. Mais sachez qu’à partir du moment où l’aîné recevra un paiement d’aide aux études (PAE), la subvention québécoise (Incitatif québécois à l’épargne-études - IQEE) des autres bénéficiaires risque d’être affectée. En effet, cette subvention est calculée en fonction du montant net des cotisations, ce qui peut s’avérer désavantageux lorsqu’un dépôt et un retrait sont effectués dans une même année. Voici quelques exemples concrets :

Le REEE individuel

Dans ce type de REEE, le souscripteur ne peut nommer qu’un seul bénéficiaire à la fois, avec lequel il ne doit pas nécessairement avoir un lien de parenté. Ce type de REEE est facile à suivre au fil des années, car chaque bénéficiaire a son compte distinct. Il offre aussi la possibilité de nommer un bénéficiaire âgé de plus de 21 ans.

Bien des gens ignorent qu’il est généralement possible de changer le bénéficiaire d’un REEE individuel en cours de route. Si le bénéficiaire initial du régime ne poursuit pas d’études postsecondaires, vous pourriez effectivement en nommer un nouveau, à qui les subventions gouvernementales seront transférées sous certaines conditions.

Attention toutefois aux cotisations excédentaires si le nouveau bénéficiaire possède déjà un REEE! Et sachez que le Bon d’études canadien (BEC), une subvention offerte aux familles à faible revenu, ne peut pas être partagé entre différents bénéficiaires.

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Le REEE collectif 

Le REEE collectif est l’autre option pour cotiser au régime d’un ou plusieurs enfants avec qui vous n’avez pas nécessairement de lien de sang. Dans ce type de régime, les cotisations du souscripteur sont regroupées avec celles des autres participants d’une même cohorte, qui est composée d’enfants nés dans la même année civile.

Chaque régime collectif est différent et possède ses propres règles. Habituellement, le souscripteur doit s’engager à cotiser régulièrement une certaine somme d’argent selon un calendrier précis. Un oubli ou une incapacité financière pour cotiser risque d’entraîner des frais!

Si vous vous retirez du REEE collectif avant l’inscription de votre bénéficiaire à un programme d’études postsecondaires, vous n’aurez pas droit aux rendements sur vos placements. Et si le bénéficiaire choisit de ne pas faire d’études postsecondaires, les revenus de placement qui lui auraient été dus seront redistribués parmi les autres bénéficiaires du régime collectif.

Bonifier le REEE grâce aux subventions

Au Québec, le gouvernement provincial offre l’IQEE : l’Incitatif québécois à l’épargne-études. Il s’agit d’une subvention versée directement dans le REEE du bénéficiaire. La somme versée correspond à 10 % des cotisations annuelles, jusqu’à concurrence de 250 $. Par exemple, si un souscripteur contribue pour un montant de 2 000 $ dans son REEE au cours d’une année donnée, le gouvernement versera 200 $. Cette somme peut être bonifiée d’un montant de 50 $ pour les familles à faible revenu.

Au fédéral, vous pouvez bénéficier de la SCEE : la Subvention canadienne pour l'épargne-études. Celle-ci correspond à un montant de 20 % des cotisations annuelles effectuées, jusqu’à concurrence de 2 500 $. Par exemple, si une somme de 3 000 $ est versée au REEE de l’enfant, la SCEE sera plafonnée à 500 $, soit 20 % du maximum subventionnable. Un montant supplémentaire de la SCEE et le Bon d’études canadien (BEC) sont disponibles pour les familles à faible revenu. Le gouvernement du Canada résume tous les critères d’admissibilité dans un document disponible en ligne.

Chez Kaleido, on s’occupe d’envoyer toutes les demandes de subventions auxquelles votre bénéficiaire a droit une fois que votre REEE est ouvert. Ainsi, vous ne laissez pas d’argent sur la table!

Comment recevoir le paiement d’aide aux études (PAE)?

À titre de souscripteur, c’est vous qui déciderez des retraits du REEE et de la répartition des montants tout au long du parcours scolaire de l’enfant. Composé des subventions et des rendements sur les cotisations et les subventions, le PAE est imposable pour le bénéficiaire. Pour le recevoir, l’étudiant(e) doit présenter une preuve d’inscription à un programme d’études postsecondaires admissible et répondre aux critères du promoteur de son régime. De votre côté, vous pourrez décaisser le capital investi, en totalité ou en partie, selon vos besoins et sans être imposé.

Plusieurs stratégies de décaissement sont possibles et chaque cas est unique. Mieux vaut donc être accompagné par un(e) représentant(e) en plans de bourses d’études afin de respecter le retrait maximal par année et d’éviter de payer de l’impôt inutilement ou de perdre des subventions.

Si l’enfant choisit de ne pas poursuivre d’études postsecondaires, vos cotisations vous seront remboursées. Quant aux subventions, elles seront remboursées aux gouvernements, à moins que vous puissiez transférer le REEE à un autre bénéficiaire ou dans votre REER.

Au-delà de choisir le bon type de REEE, la clé du succès en épargnes-études consiste à commencer le plus tôt possible! En plus d’offrir une gamme de REEE flexibles, Kaleido offre un accompagnement familial qui inclut de nombreux privilèges gratuits ou à tarifs préférentiels⁴. Communiquez avec nous dès aujourd’hui pour en savoir plus.